Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Équipements collectifs
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Communiqué
Avis 20142037
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Copie du plan de récolement des réseaux d'eaux pluviales au droit de sa propriété située 1 rue...
19/06/2014
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Équipements collectifs
Eau