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Conseil départemental du Var

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Séances

3 06/05/2021 2 16/07/2020 1 12/01/2017 1 08/06/2017 1 14/09/2017 1 31/12/2017 1 03/05/2018 1 31/05/2018 1 14/06/2018 1 12/07/2018

Mots-clés

8 Protection de l’enfance 3 Territoriale 2 Aide sociale 2 Handicap - invalidité 1 Archives 1 Assistants maternels et familiaux 1 Ayant droit 1 Budgets et comptes 1 CAF 1 Carrière

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 13 Affaires Sanitaires Et Sociales 13 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

5 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Judiciaire 1 Défavorable

Modes de consultation

17 Affaire courante 4 Délégué

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