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Conseil départemental du Morbihan Industrie

  • Avis 20191831
    Conseil départemental du Morbihan
    Communication des documents suivants : 1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...
    20/02/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20200893
    Conseil départemental du Morbihan
    Copie du contrat (acte d'engagement), sans occultation excessive, concernant une étude de...
    30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 20/02/2020 1 30/06/2020

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

1 Défavorable/Secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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