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Documentation de l'API
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Administration
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Séance
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Conseil départemental du Lot
Archives par dérogation
Culture
Enseignement
Loisirs
Favorable
Avis 20195880
Conseil départemental du Lot
Copie, dans le cadre de recherches généalogiques, de l'intégralité des documents se rapportant...
30/01/2020
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives par dérogation