CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental du Loiret (CD 45) Travail Et Emploi

  • Avis 20230110
    Conseil départemental du Loiret (CD 45)
    16/02/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Conditions de travail Accident du travail maladie professionnelle
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Accident du travail 1 Conditions de travail 1 Dossier personnel 1 maladie professionnelle

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page