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Conseil départemental des Hauts-de-Seine

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Séances

3 30/09/2020 1 17/09/2015 1 08/10/2015 1 22/10/2015 1 03/11/2016 1 17/11/2016 1 12/01/2017 1 23/02/2017 1 24/05/2017 1 05/10/2017

Mots-clés

9 Protection de l’enfance 3 Dossier personnel 3 Marché public 1 Aide sociale 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Effectif 1 Handicap - invalidité 1 Logement 1 Politique et mesures de sécurité

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 12 Affaires Sanitaires Et Sociales 11 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

7 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable 3 Favorable/Sauf comportement 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Défavorable/Vie privée 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

15 Affaire courante 6 Délégué

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