Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Aucun résultat

«
‹
2
›
»

Résultats 81 à 30 sur 30 trouvés.

Séances

3 31/12/2020 2 05/11/2015 2 15/09/2018 2 31/12/2018 1 10/09/2015 1 24/09/2015 1 22/10/2015 1 22/09/2016 1 06/04/2017 1 27/04/2017

Mots-clés

10 Territoriale 7 Dossier personnel 6 Protection de l’enfance 4 Carrière 2 Assistants maternels et familiaux 2 Effectif 2 Gestion des établissements de santé 2 Marché public 2 crèches 1 Agrément

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 9 Affaires Sanitaires Et Sociales 9 Solidarités Et Prestations Sociales 14 Travail Et Emploi 14 Emploi Public

Conclusions

10 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf inachevé

Modes de consultation

18 Affaire courante 10 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support