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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Archives
Culture
Enseignement
Loisirs
Affaire courante
Favorable
Avis 20163596
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants, détenus par les archives départementales de la...
22/09/2016
Irrecevable/Imprécise
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives