CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental de la Haute-Corse Sans objet/Communiqué

  • Avis 20160595
    Conseil départemental de la Haute-Corse
    Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le canton de Bastia...
    03/03/2016 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20151554
    Conseil départemental de la Haute-Corse
    Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le transport routier...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/05/2015 1 03/03/2016

Mots-clés

2 Marché public 1 Transports publics

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page