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Conseil départemental de la Guadeloupe

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Séances

3 31/12/2017 2 10/09/2015 2 15/12/2016 2 15/09/2018 2 31/12/2020 2 31/05/2021 1 21/01/2016 1 31/03/2016 1 12/05/2016 1 08/09/2016

Mots-clés

19 Territoriale 5 Carrière 5 Effectif 2 Archives 2 Marché public 2 Organisation des services 1 Activités agricoles 1 Emprunt 1 Etat civil 1 Législation du trav. et conv. collectives

Thèmes

2 Agriculture 2 Loisirs 2 Archives 2 Vie Publique 3 Culture 3 Economie 3 Enseignement 3 Industrie 20 Travail Et Emploi 20 Emploi Public

Conclusions

16 Sans objet/Communiqué 10 Sans objet/Inexistant 7 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Article L311-9 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Défavorable/Commercial industriel

Modes de consultation

20 Affaire courante 6 Délégué

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