Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de la Charente
Enquête publique
Economie
Industrie
Affaire courante
Avis 20153740
Conseil départemental de la Charente
Copie, par courrier électronique, de l'intégralité des documents relatifs à l'opération...
24/09/2015
Sans objet/Communiqué
Economie
Industrie
Agriculture / Agriculture
Surfaces agricoles
Enquête publique