CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20154946
    Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône
    Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du procès-verbal de la séance plénière...
    19/11/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page