Recherche - CADA

Communauté urbaine de Brest Métropole Océane Sans objet/Communiqué

Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...

05/11/2015 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire
Avis 20151167
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20132643
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention