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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Contrats administratifs
Agriculture
Industrie
Affaire courante
Favorable
Conseil 20132673
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Caractère communicable, au collectif « Pour la sauvegarde de la Vallée du Restic », de la...
10/10/2013
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs