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Communauté urbaine de Bordeaux

  • Avis 20134593
    Communauté urbaine de Bordeaux
    Copie des documents suivants : 1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
    05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Conseil 20132605
    Communauté urbaine de Bordeaux
    Caractère communicable du registre des déclarations d'intention d'aliéner de la communauté...
    25/07/2013 Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/07/2013 1 05/12/2013

Mots-clés

1 Eau 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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