Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine Toulouse Métropole
POS-PLU
Avis 20152133
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie de documents relatifs au plan d'alignement de la rue Offenbach situé sur le territoire de...
04/06/2015
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU