Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine Nantes Métropole
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...
13/05/2014
Favorable
Défavorable/Préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
POS-PLU