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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine Nantes Métropole
POS-PLU
Affaire courante
Défavorable/Préparatoire
Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...
13/05/2014
Favorable
Défavorable/Préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
POS-PLU