Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20160905
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de la délibération approuvant le recul des limites de la zone rouge du plan de prévention...
31/03/2016
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU