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Communauté de communes du Pays Beaume Drobie

  • Avis 20171159
    Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
    La copie des documents suivants : 1) l'avis des domaines concernant l'acquisition par la...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20140606
    Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
    Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre, déclaré sans...
    13/03/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/03/2014 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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