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Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup Affaire courante

  • Avis 20153844
    Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
    Communication du contrat relatif au marché « Travaux d'aménagement pour la scénographie...
    24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20194177
    Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
    Communication des études du potentiel agronomique des sols à vocation agricole et des valeurs...
    30/01/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Surfaces agricoles POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 30/01/2020

Mots-clés

1 Marché public 1 POS-PLU 1 Surfaces agricoles

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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