Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Communauté de communes du Grand Chambord Mise en ligne

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Séances

2 05/04/2018 2 28/06/2018 2 31/08/2019 2 16/01/2020 1 27/04/2017 1 22/06/2017 1 31/12/2017 1 08/03/2018 1 31/03/2019 1 05/09/2019

Mots-clés

3 Marché public 2 Budgets et comptes 2 POS-PLU 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 4 Modalités D’Accès 4 Modalités 18 Vie Publique 18 Vie Locale

Conclusions

15 Favorable 6 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf données à caractère personnel 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

16 Affaire courante 4 Délégué 3 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support