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Communauté de communes du Grand Chambord Affaire courante

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Séances

2 10/09/2015 2 06/06/2019 2 16/01/2020 2 24/09/2020 2 08/07/2021 2 31/03/2022 2 07/07/2022 2 20/04/2023 1 03/11/2016 1 27/04/2017

Mots-clés

16 Mise en ligne 9 Marché public 2 Budgets et comptes 2 Déchets 2 Eau 2 Gestion domaniale 2 POS-PLU 2 Taxes d’assainissement 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Industrie 4 Développement Durable Et Transports 4 Assainissement 4 Environnement 27 Vie Publique 27 Vie Locale

Conclusions

18 Favorable 18 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Favorable/Sauf préparatoire 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Favorable/Sauf données à caractère personnel 6 Favorable/Sauf vie privée 6 Sans objet/Communiqué 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf secret

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