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Communauté de communes du Grand Chambord

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Séances

3 27/04/2017 2 10/09/2015 2 31/12/2017 2 05/04/2018 2 28/06/2018 2 06/06/2019 2 31/08/2019 2 16/01/2020 2 24/09/2020 2 08/07/2021

Mots-clés

24 Mise en ligne 9 Marché public 3 Budgets et comptes 3 POS-PLU 2 Déchets 2 Délégation de service public 2 Eau 2 Gestion domaniale 2 Taxes d’assainissement 1 Contrats administratifs

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Développement Durable Et Transports 4 Assainissement 4 Economie 4 Environnement 4 Industrie 4 Modalités D’Accès 36 Vie Publique 36 Vie Locale

Conclusions

26 Favorable 20 Favorable/Sauf secret des affaires 15 Favorable/Sauf préparatoire 10 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Sauf vie privée 9 Sans objet/Communiqué 7 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable/Sauf données à caractère personnel 4 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

41 Affaire courante 6 Délégué 5 Affaire de principe

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