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Communauté de communes du Grand Chambord Favorable

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Séances

2 27/04/2017 2 05/04/2018 2 28/06/2018 2 31/08/2019 2 24/09/2020 1 03/11/2016 1 22/06/2017 1 08/03/2018 1 06/06/2019 1 25/06/2020

Mots-clés

15 Mise en ligne 3 Marché public 2 Budgets et comptes 2 Déchets 1 Eau 1 POS-PLU 1 Support de communication

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 3 Développement Durable Et Transports 3 Assainissement 3 Environnement 3 Modalités D’Accès 3 Modalités 17 Vie Publique 17 Vie Locale

Conclusions

10 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Favorable/Sauf préparatoire 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf données à caractère personnel 2 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

18 Affaire courante 5 Affaire de principe 3 Délégué

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