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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Communauté de communes du Grand Chambord
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Avis 20214000
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants issus des conseils communautaires de novembre 2016 à...
22/07/2021
Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Vie Publique / Vie Locale