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Communauté de communes de la Côte d'Albâtre Agriculture

  • Conseil 20155268
    Communauté de communes de la Côte d'Albâtre
    1) caractère communicable, à un tiers, de la liste nominative des candidats évincés en raison de...
    03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public Contrats administratifs
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Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie
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