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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes de Lévézou Pareloup
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Avis 20143640
Communauté de communes de Lévézou Pareloup
Communication des documents suivants, relatifs au projet de réalisation d'un chemin piétonnier...
16/10/2014
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Environnement
Développement Durable Et Transports