Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Val d'Amboise
Agriculture
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Industrie
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20202926
Communauté de communes Val d'Amboise
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...
31/12/2020
Irrecevable/Refus non établi
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public