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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Opale Sud
Territoriale
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20125021
Communauté de communes Opale Sud
Copie des documents suivants : 1) les quatre derniers comptes rendus de la commission technique...
24/01/2013
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf vie privée
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Rémunération