Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Opale Sud
Rémunération
Territoriale
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20125021
Communauté de communes Opale Sud
Copie des documents suivants : 1) les quatre derniers comptes rendus de la commission technique...
24/01/2013
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf vie privée
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Rémunération