CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté de communes Gatinais Bourgogne Environnement

  • Avis 20153862
    Communauté de communes Gatinais Bourgogne
    Copie du compte retraçant l'exécution du contrat de concession du service d'enlèvement des...
    24/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Budgets et comptes Contrats administratifs
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Déchets

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page