Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Défavorable/Inachevé
Avis 20193137
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants : 1) les modifications des circuits de collecte des ordures...
19/12/2019
Sans objet/Communiqué
Défavorable/Inachevé
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Déchets