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Communauté de communes Côte d'Emeraude Industrie

  • Avis 20151374
    Communauté de communes Côte d'Emeraude
    Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20201980
    Communauté de communes Côte d'Emeraude
    Copie, par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public de travaux portant...
    31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/05/2015 1 31/12/2020

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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