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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
07/05/2015
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public