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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Équipements collectifs
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20133690
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie des documents suivants : 1) les statuts de la communauté d'agglomération du Libournais...
10/10/2013
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Équipements collectifs