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Communauté d'agglomération du Grand Guéret Economie

  • Avis 20154085
    Communauté d'agglomération du Grand Guéret
    Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
    08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
  • Conseil 20212427
    Communauté d'agglomération du Grand Guéret
    Caractère communicable des éléments suivants pour chaque rapport annuel d'activités d’un...
    08/07/2021 Favorable Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/10/2015 1 08/07/2021

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Marché public 1 Réutilisation

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
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