CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'agglomération du Grand Avignon Environnement

  • Avis 20173497
    Communauté d'agglomération du Grand Avignon
    Communication par courriel, du rapport, avec ses annexes, établi par un cabinet privé comparant...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20201284
    Communauté d'agglomération du Grand Avignon
    Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels
  • Avis 20202363
    Communauté d'agglomération du Grand Avignon
    Communication des documents relatifs au projet d'installation d'un réseau d'assainissement...
    08/10/2020 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 30/09/2020 1 08/10/2020

Mots-clés

2 Eau 1 Hydrologie 1 Risques naturels

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 1 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page