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Communauté d'agglomération du Grand Annecy Développement Durable Et Transports

Avis 20214919
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication, par téléchargement ou publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un...

23/09/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20213660
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication, par publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un format ouvert et...

08/07/2021 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20223573
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

07/07/2022 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie