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Communauté d'agglomération du Douaisis Sans objet/Communiqué

  • Avis 20165655
    Communauté d'agglomération du Douaisis
    Copie des documents suivants concernant la délégation de service public portant sur...
    23/02/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20193762
    Communauté d'agglomération du Douaisis
    Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par voie postale, après...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20213938
    Communauté d'agglomération du Douaisis
    Communication des documents suivants : 1) une copie des livres de comptes administratifs de...
    22/07/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Budgets et comptes Effectif Rémunération
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/02/2017 1 31/12/2019 1 22/07/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Effectif 1 Rémunération

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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