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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure
Favorable
Avis 20135382
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure
Communication, de préférence par envoi électronique, de l'étude du réaménagement du Quai, menée...
30/01/2014
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire