-
Conseil 20171959
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-SaôneCaractère communicable, au collectif « Eaux Bien Commun Beaujolais », des données de...
-
Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-SaôneCaractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants : 1)...