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Communauté d'agglomération de Quimperlé

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Séances

46 22/11/2018 36 28/02/2019 1 31/03/2020 1 30/04/2021

Mots-clés

46 Eau 36 Taxes d’assainissement 1 Délégation de service public 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 5 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 22 Développement Durable Et Transports 22 Assainissement 22 Environnement 55 Vie Publique 55 Vie Locale

Conclusions

82 Favorable/Sauf comportement 82 Favorable/Sauf diffusion publique 82 Favorable/Sauf judiciaire 52 Favorable 32 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

82 Affaire courante 2 Délégué

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