CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'agglomération de Montpellier

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • ›
  • »
Résultats 201 à 35 sur 35 trouvés.

Séances

4 20/06/2013 4 26/09/2013 4 02/10/2014 4 16/10/2014 2 06/12/2012 2 21/02/2013 2 13/02/2014 2 04/09/2014 1 20/12/2012 1 07/02/2013

Mots-clés

5 Budgets et comptes 4 Marché public 3 Activités sportives 3 Eau 2 Contrats administratifs 2 Délégation de service public 2 Spectacle 1 Carrière 1 Contrôle 1 Gestion domaniale

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Environnement 5 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales 7 Agriculture 7 Marchés Et Contrats Publics 7 Economie 7 Industrie 15 Vie Publique 15 Vie Locale

Conclusions

21 Favorable 9 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Sans objet

Modes de consultation

34 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page