Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
Agriculture
Conseil 20175236
Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
1) caractère communicable de la délibération, dont la publicité est effectuée par voie...
11/01/2018
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public