Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Contrats administratifs
Industrie
Incompétence/Privé
Avis 20160865
Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, de la convention d'occupation de locaux passée...
31/03/2016
Incompétence/Privé
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs