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Communauté d'agglomération Nîmes Métropole Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20182629
    Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
    Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants : 1) l'ensemble...
    31/12/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20195852
    Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
    Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom, soit en version papier, à la suite d'une première...
    30/06/2020 Défavorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2018 1 30/06/2020

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Transports publics

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
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