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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Metz Métropole
Gestion domaniale
Favorable
Avis 20171232
Communauté d'agglomération Metz Métropole
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, de l'ensemble des contrats de baux en cours...
22/06/2017
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale