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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Communauté d'agglomération Est Ensemble
Budgets et comptes
Vie Publique
Affaire courante
Favorable
Avis 20134491
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Communication, à un conseiller communautaire, des documents suivants : 1) la liste de toutes...
21/11/2013
Favorable
Incompétence/Renseignement
Vie Publique/Vie Locale
Budgets et comptes