CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée Agriculture

  • Avis 20181679
    Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
    Copie des documents suivants : 1) le marché passé avec la société SUEZ ayant pour objet la...
    15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20227096
    Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
    15/12/2022 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 15/12/2022

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Eau 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page